Conditions Générales de Vente 1. Préambule Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées "CGV") en date de 01 Janvier 2022 sont conclues d'une part par : L’Entreprise HAART Odile (n° Siret : 512 111 519), l’Entreprise HAART Thierry (n° Siret : 530 687 045), résidant au 2 rue des 7 Clochers- 68400 Dietwiller - France, et d'autre part, par toute personne physique majeure ou morale ci-après dénommé "acheteur ". Les présentes conditions s'appliquent à toute personne physique ou morale, limité aux structures régies sous la loi de 1901, sans but lucratif, tel des clubs de pêche, des associations de pêche…, n'ayant pas la qualité de commerçant au sens du Code de Commerce et agissant pour ses besoins personnels. Les parties conviennent que les présentes CGV régissent exclusivement leur relation. Les Entreprises HAART se réservent le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les CGV en vigueur au jour de la passation de la commande. 2. Acceptation des CGV : L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des CGV énoncées et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre les Entreprises HAART et l’acheteur, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 3. Produits : Les Entreprises HAART vous garantissent que tous ses produits sont fabriqués en France. Les produits proposés à l’acheteur disposent d’un descriptif détaillé. Les photographies de nos produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits proposés et ne sont pas contractuelles. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. Nos produits sont proposés sur commande dans la limite des disponibilités et demeurent la propriété des Entreprise HAART jusqu'au complet paiement du prix. 4. Prix : Les prix indiqués sont des prix en Euros toutes taxes comprises pour la France et les pays de la CEE. Le montant des frais de livraison sera précisé sur la confirmation de commande, avant tout paiement. Les Entreprises HAART se réservent le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au tarif en vigueur le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix émis sur la confirmation de commande auront seul un caractère définitif. 5. Commandes : Toute commande doit être exprimée par l’acheteur, par courrier électronique ou postal. Pour passer une commande, l'acheteur doit s'identifier et fournir ses coordonnées (adresse de facturation, cas échéant adresse de livraison, adresse E- mail, numéro de téléphone…) et un récapitulatif détaillé de la commande. Les commandes avec des configurations spécifiques sont fermes, payables intégralement lors de la commande et non annulables. Toute commande vaut acceptation des CGV. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande émise par les Entreprises HAART et du paiement intégral de l’achat. Les Entreprises HAART se réservent le droit de suspendre ou résilier la commande en cas de défaut de paiement dans les 15 jours suivants la notification à l ’acheteur que le matériel est prêt à être expédié. Les Entreprises HAART se réservent le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. 6. Paiements / Réserve de propriété : Le paiement s’effectue exclusivement par virement bancaire en Euros comptant, net et sans escompte avant l’expédition des produits. La vente des produits des Entreprises HAART n’est donc effective qu’à la réception du règlement intégral. Les coordonnées bancaires seront transmises à l’acheteur lors de la confirmation de commande. Les produits demeurent la propriété des Entreprise HAART tant qu’elles n’ont pas été intégralement payées par l’acheteur. 7. Expéditions / Réceptions Livraisons : Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par l’acheteur après validation et paiement intégral de la commande. Une facture et un formulaire de rétractation sous format papier sont joints à toute livraison. L’acheteur est responsable de la conformité de tous les renseignements qu'il fournit au Entreprises HAART concernant l’adresse de livraison. Celles-ci ne sauraient être tenues responsables d'éventuels renseignements erronés et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge de l’acheteur. L’expédition de la commande ne peut se faire sans le paiement intégral des produits et frais de transport. Nos expéditions se font prioritairement par envoies en recommandé avec assurance de la valeur marchande, selon les tarifs et délais en vigueur du transporteur au moment de la confirmation de commande. Le transporteur vous délivrera le colis à votre adresse de livraison ; si vous êtes absent lors de son passage, un avis sera déposé dans votre boite aux lettres. Il ne pourra être réclamé aucune demande de remboursement pour une commande livrée et mise en souffrance et qui n’aura pas été cherchée dans le délai imparti. Les frais de réexpédition restant dans ce cas à la charge de l’acheteur. Les Entreprises HAART ne sauraient être tenues responsables de retards de livraison en raison d’un cas de force majeur ou d’un cas fortuit, ou de perturbations imputables aux transporteurs. 7.1 Réceptions des colis : Il appartient au destinataire ou à la personne mandatée et chargée de réceptionner le colis de vérifier le contenu, l'état et la conformité des produits livrés, avant de signer le bordereau de livraison. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par le destinataire lors de la réception du colis, est réputé accepté dans l’état par le destinataire si aucune réserve n’a été stipulée lors de la réception et constituera une preuve en matière de transport et de délivrance des produits en bonne et due forme. 7.2 Colis non-conforme / constats : Si le colis n’est pas conforme, le destinataire doit faire l'objet de réserves écrites sur le récépissé de livraison, devant le livreur, qui est en droit d’émettre des contre réserves. Il est dans votre intérêt de refuser le colis si le livreur s’oppose à votre droit de réserve. Pour que des réserves soient recevables, elles doivent être précises, complètes, datées et signées. Elles doivent permettre de déterminer la nature du sinistre, le type de marchandise sinistrée et le nombre de produits concernés. Attention, les mentions telles que "sous réserve de contrôle" ou "sous réserve de déballage"…, n'ont aucune valeur légale. 7.3 Réclamations livraisons : Attention, la réception des produits transportés éteint toute action contre le transporteur pour avarie ou perte partielle si dans les 72 heures, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n’a pas notifié au transporteur, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandé, sa protestation qui devra être motivée (Art L 133.3 du code du Commerce). Si les formalités de l’article L 133.3 ne sont pas observées, il s’ensuit que l’action contre le transporteur est irrecevable (forclusion). Le délai de 72 heures est compté uniquement à partir du lendemain de la réception des produits transportés (jours fériés non compris). La protestation doit être motivée, c’est-à-dire contenir toutes les précisions utiles, l’énoncé des griefs du destinataire. Elle doit reprendre les termes des réserves apposées sur le récépissé lors de la livraison sans rien y ajouter. L’obligation pour le destinataire de prouver l’existence des dommages à la livraison a pour corollaire indispensable le droit de vérifier, de façon aussi complète que possible, les produits à sa disposition. Le transporteur ne peut donc, sous aucun prétexte, faire obstacle à l’exercice de ce droit. Après la lettre en accusé de réception obligatoire auprès du transporteur, merci d’informer les Entreprises HAART, afin qu’elles puissent faire le nécessaire auprès du transporteur. Toute réclamation parvenue hors délai ne pourra être prise en considération. En cas de non réception du colis dans les 5 jours ouvrés après la réception du numéro de suivi du transporteur, l’acheteur est invité à le signaler rapidement aux Entreprises HAART, afin qu'une enquête soit menée auprès du transporteur. 8. Droit de rétractation : Dans le cadre de l’achat par correspondance, l’acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs (Week-end et jours fériés non décomptés) pour retourner les produits. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande de l’acheteur. Avant l'expiration du délai de rétractation, vous devez adresser aux Entreprises HAART, par voie postale ou par courriel et en accusé de réception, soit un courrier explicite de rétractation, soit le formulaire de rétractation fourni par les Entreprises HAART dans le volume de livraison du colis. Les produits qui ont bénéficié d'une personnalisation ou d'une customisation spécifique sortent du champ d'application de ce droit de rétractation, car ceux-ci ne peuvent être revendus. Les ensembles de produits à prix préférentiels, comme par exemple un moulinet et une bobine supplémentaire, doivent être retournés intégralement. Les produits doivent être renvoyés dans leurs emballages d'origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi, documentations et la facture originale. Le retour doit être sécurisé par un conditionnement garantissant le bon transport. Les produits retournés doivent être propres à être re-commercialisés en l’état. L’acheteur étant responsable de la livraison de son produit en bonne et due forme, les Entreprises HAART lui recommandent une expédition en accusé de réception avec assurance. Tout produit qui aurait été retourné incomplet, abîmé, utilisé, endommagé ou sali par l’acheteur ne sera ni remboursé, ni échangé. Dans tous les cas, les frais et les risques relatifs au retour des produits sont à la charge exclusive de l’acheteur. Les Entreprises HAART n'accepteront aucun retour des produits en contre-remboursement ou en port dû, quelqu’en soit le motif. L’acheteur ne pourra en aucun cas exercer son droit de rétractation par simple renvoi direct du produit concerné. 8.1 Remboursements : En cas d'exercice du droit de rétractation, les Entreprises HAART s'engagent à rembourser la totalité des sommes perçues, versées par l’acheteur. Les Entreprises HAART se réservent le droit de déterminer de bonne foi si l'ensemble des conditions suivant la clause 8 "droit de rétractation" est rempli. Le remboursement sera effectué à l’adresse de facturation de l’acheteur dans un délai de 10 jours maximum après réception des produits par les Entreprises HAART. 9. Garanties : Conformément à la réglementation, les Entreprises HAART s'engagent à respecter leurs obligations en matière de garanties attachées aux produits neufs vendus. Tout retour de produit pour demande de prise en charge sous garantie doit être retourné complet et accompagné de sa facture originale. Les Entreprises HAART se réservent le droit de refuser toutes réception d’un produit si l’acheteur n’a pas effectuer de demande écrite préalable à l’envoi du produit. L’acheteur étant responsable de la livraison de son produit en bonne et due forme, les Entreprises HAART lui recommandent une expédition en accusé de réception avec assurance. L’acceptation d’une prise en charge des Entreprises HAART ne donne droit à aucune forme d’indemnisation ou de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. 9.1 Garantie légale de conformité : Conformément aux articles L.211-4 à L.211-11 du Code de la Consommation, vous bénéficiez d’une garantie contre les défauts de conformité des produits. Cette garantie contre les défauts de conformité s'applique au coût des pièces et main d'œuvre nécessaires à la remise en conformité de votre bien. Dans ce cas, vous ferez valoir par écrit les défauts constatés et renverrez le produit. Si le défaut de conformité est bien confirmé par les Entreprises HAART, nous procéderons à l'échange ou à la réparation du bien en fonction du coût représenté conformément à l'article L.211-9 du Code de la consommation. Conformément à l'article L.211-11 du Code de la Consommation, les frais de retour sont remboursés, sur justificatifs, après retour de votre produit si le défaut de conformité est confirmé. 9.2 Garantie légale contre les vices cachés : Tous nos produits bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil (1647). 9.3 Garantie Fabricant : En sus de la garantie légale, les Entreprises HAART font bénéficier leurs produits d’une garantie fabricant gratuite contractuelle limitée au premier acheteur ; cette garantie fabricant est spécifiée sur la facture d’achat. Sauf exceptions stipulés au paragraphe 9.4 Exclusion de garantie, la garantie fabricant couvre les dysfonctionnements du produit, pièces et mai d’œuvre, et s’entend hors frais de livraison. Les Entreprises HAART ne peuvent être tenues pour responsable en cas de force majeur, tels les pénuries de matières premières. 9.4 Exclusions de garantie : Sont exclus de toutes formes de garantie, l’usure normale des éléments constituant nos produits, la négligence, détérioration ou utilisation non conforme à la destination du produit, le mauvais entretien de la part de l’utilisateur, et toutes causes externes telles un choc, une chute, la foudre, l'oxydation, une intervention par une personne non agréée, une exposition à la chaleur, des corps étrangers…), les produits des Entreprises HAART réexpédiés incomplets ou sans facture originale. Les Entreprises HAART se réservent le droit de refuser de faire appliquer toutes formes de garantie sur un produit ayant subi des modifications ou intervention de tiers. Dans le cas où la garantie n’est pas applicable, un devis de réparation sera soumis à l’utilisateur pour acceptation avant toute intervention. 10. S.A.V. : Le Service après-vente (SAV) est une proposition de service faite à l’acheteur, liée à l’achat des produits des Entreprises HAART ; il peut revêtir un entretien, une réparation. L’entretien comprend le nettoyage et la lubrification des produits des Entreprises HAART et ne comprend aucun remplacement et/ou réparation d’un seul élément constitutif du produit. L’acheteur devra avant de faire parvenir son produit au Entreprises HAART, indiquer par écrit l’objet de sa demande d’intervention, à savoir soit un entretien ou une réparation. L’acheteur ne pourra en aucun cas exercer un droit au SAV par simple renvoi direct de son produit. L’acheteur étant responsable de la livraison de son produit en bonne et due forme, les Entreprises HAART lui recommandent une expédition en accusé de réception avec assurance. Dans tous les cas d’intervention, tous les éventuels frais de livraison sont à la charge de l’acheteur. Dans le cadre d’une demande d’intervention pour une réparation, l’acheteur devra nous faire un descriptif précis du dysfonctionnement du produit et des pièces défectueuses constitutives du produit. Toute anomalie constatée par les Entreprises HAART, mais non précisée au préalable par l’acheteur fera l’objet d’un signalement écrit avant toute intervention. Avant toute intervention l’acheteur sera avisé par écrit de la nature de l’intervention, des pièces et fournitures à remplacer, du délai et coût de l’opération. Les Entreprises HAART n’interviendront qu’après décision écrite de l’acheteur. Les pièces remplacées sont couvertes par la garantie légale. Si dans les 30 jours après l’émission du devis l’acheteur ne donne pas suite, son produit lui sera retourné en l’état, sous réserve du paiement préalable et intégral des frais de retour en accusé de réception avec assurance. L’acceptation d’une prise en charge par le SAV des Entreprises HAART ne donne droit à aucune forme d’indemnisation ou de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Les Entreprises HAART ne peuvent être tenues pour responsable dans le cas de force majeur, tel les pénuries de matières premières. Les Entreprises HAART se réservent le droit de refuser toute intervention sur un produit ayant subi des modifications ou intervention de tiers. Les Entreprises HAART se réservent le droit de refuser toute réception d’un produit si l’acheteur n’a pas effectué de demande écrite préalable à l’envoi du produit. 11. Litiges : Le présent contrat est conclu en langue Française et soumis au Droit Français. Les Entreprises HAART ne peuvent être tenues pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité des Entreprises HAART sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le délai de la garantie légale, ni la durée de la garantie fabricant. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, l’acheteur s'adressera en priorité aux Entreprises HAART pour obtenir une solution amiable. Pour tout litige impliquant l’acheteur et les Entreprises HAART, les Tribunaux de MULHOUSE sont seuls compétents. 10. Propriété Intellectuelle : Les moulinets des Entreprises HAART sont protégés par un Brevet d’Invention. Tous les éléments du Site Internet des Entreprises HAART sont protégés par les lois Françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright. De même, les marques, logos, illustrations, vidéos, photos, textes, libellés, images, dessins et modèles figurant sur tous nos documents sont la propriété exclusive des Entreprises HAART. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dits éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur ou des brevets. Ainsi, aucun de nos documents ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit. Toute utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. 11. Information acheteur : L’acheteur reconnaît avoir été suffisamment informé de ses droits et de ses obligations par les présentes conditions générales de vente et par l'ensemble des informations portées sur le site internet des Entreprise HAART. 12. Informations personnelles / Confidentialité : Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Les informations et données personnelles de l’acheteur seront traitées confidentiellement par les Entreprises HAART, qui s’engagent à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les informations et coordonnées de ses acheteurs à un tiers. 13. Force majeure : La responsabilité de l’une ou l’autre des parties ne pourra être recherchée si l’exécution du contrat est retardée ou empêchée en raison d’un cas de force majeure ou d’un cas fortuit, du fait de l’autre partie ou d’un tiers ou de causes extérieures, tel que notamment inondation, grève, pénurie des matières premières… 14. Pour l’étranger & DOM TOM : Le prix de vente n'inclue pas les frais de transport. Pour les livraisons hors de la France métropolitaine l’acheteur s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation des produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

Amis Pêcheuses et Pêcheurs, N’hésitez pas à nous contacter pour toute commande ou renseignement supplémentaire, vous échangerez non seulement directement avec les Concepteurs et Fabricants mais aussi avec des Pêcheurs Passionnés.

Amis Pêcheuses et Pêcheurs, N’hésitez pas à nous contacter pour toute commande ou renseignement supplémentaire, vous échangerez non seulement directement avec les Concepteurs et Fabricants mais aussi avec des Pêcheurs Passionnés.

UNIQUE CONCEPTEUR ET FABRICANT EN FRANCE DE MOULINETS DEMULTIPLIES ET ANTI-RETOUR